Les arrêtés
Municipaux
Arrêtés
permanents
2026
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- AP_2026_025 modification_arrêté AP_2026_015 délégation de fonction Mme CLAVEAU Véronique
- AP_2026_024 délégation de signature Mme GARDREL Johanna DGS
- AP_2026_019 délégation de fonction M. CHEVALLIER Sylvain
- AP_2026_018 nomination membre CCAS 2026
- AP_2026_017 délégation de fonction Mme ROUILLÉ Emilie
- AP_2026_015 délégation de fonction Mme CLAVEAU Véronique
- AP_2026_014 délégation de fonction Mme LEBLOND Maryline
- AP_2026_013 délégation de fonction Mme ENGEL Anne-Marie DGS
- AP_2026_012 délégation de fonction de M. CHESNEAU Jean-Claude Conseiller Municipal délégué
- AP_2026_011 délégation de fonction de M. GUITTET Antonin Conseiller Municipal délégué
- AP_2026_010 délégation de fonction de Mme PÉRÉ Diane Conseillère Municipale déléguée
- AP_2026_009 délagation de fonction M. GASNIER Antoine conseillier municipal délégué
- AP_2026_008 délégation de fonction M. MAYER Teddy 5ème adjoint
- AP_2026_007 délagation de fonction M. PINEAU Nathalie 4ème adjointe
- AP_2026_006 délégation de fonction M. GENDRON Christophe 3ème adjoint
- AP_2026_005 délégation de fonction Mme TOUZEAU Elizabeth 2ème adjointe
- AP_2026_004 délégation de fonction M. GUIET GOMEZ 1er adjoint
- AP_2026_003 implantation panneau stop intersection rue chemin de la Crépinière et allée Itala
- AP_2026_002 implantation panneau stop intersection rue du Château et rue de la Libération
2025
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- 2025-P010 Réglementation circulation engins forestiers chemins communaux
- 2025-P009 Règlement cimetières modifiant l'arrêté 2023-P007
- 2025-P008 Mise en place signalisation Voie sans unique - Rue Roger Verdier
- 2025-P007 Autorisation occupation domaine public - Café de la Place - 1er juillet 2025 au 31 décembre 2026
- 2025-P006 Divagation des animaux
- 2025-P005 délimitant le perimètre Zone 30 - D83 bis - Rte de la Chesnaie - Hameau de la Chesnaie V2
- 2025-P004 délimitant le perimètre Zone 50 - D267 - Rte de St Denis du Tertre - Hameau de St Denis
- 2025-P003 délimitant le perimètre Zone 50 - D91 - Rte de St Etienne du Narais - Hameau de St Denis V2
- 2025-P002 Réglementation circulation - travaux de voirie OSA GUEST'S PRESTA
- 2025-P001 Interdisant l'accès au lavoir à compter du 10 février 2025
2023
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- Point d'eau incendie
- Autorisation de circulation exceptionnelle
- Interdiction de circulation pour les poids lourd de plus de 12 tonnes sur le pont de Bourray
- Circulation pour travaux de maintenance 02
- Circulation pour travaux de maintenance 01
- Circulation pour travaux de maintenance
- Circulation pour levé topographique des réseaux
- Cimetières communaux
- Stationnement des gens du voyage sur territoire communal
- Circulation pour les interventions courantes